Assurance-vie : la clause bénéficiaire standard
L’assurance-vie n’est pas qu’un placement performant pour votre épargne. Elle vous permet aussi de désigner en toute liberté le bénéficiaire des fonds après votre décès. Avez-vous intérêt à solliciter une clause bénéficiaire personnalisée ?
Qu’est-ce que la clause bénéficiaire en assurance-vie ?
Présente dans tous les contrats d’assurance-vie, la « clause bénéficiaire » a pour fonction de désigner le plus précisément possible le bénéficiaire du contrat, c’est-à-dire la personne physique (conjoint, enfant, autre proche…) ou morale (une association caritative, par exemple) à laquelle l’assureur devra reverser les fonds. Il est absolument indispensable de vous montrer très spécifique : en cas de doute, l’assureur pourrait mettre des années à retrouver le bénéficiaire, voire ne jamais l’identifier avec certitude et reverser in fine le capital au budget de l’État.
Faut-il obligatoirement rédiger une clause bénéficiaire ?
L’ajout d’une clause bénéficiaire au contrat n’est pas obligatoire stricto sensu, mais il serait bien dommage de ne pas profiter de cette possibilité… En son absence, le capital sera en effet intégré après votre décès avec le reste de vos biens dans votre « actif successoral », ce qui signifie qu’il sera taxé au taux standard. En désignant un bénéficiaire, au contraire, vous pourrez lui transmettre en totale franchise d’impôt jusqu’à 152 500 € !
Clause bénéficiaire standard ou personnalisée ?
Les assureurs, au moment de la souscription du contrat, proposent une clause bénéficiaire dite « standard », qui peut convenir à la majorité des situations personnelles. Elle établit en effet un ordre de priorité clair et sans ambiguïté au moment de la succession, de la façon suivante : « Mon conjoint, à défaut mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales ; à défaut mes héritiers ».
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Comment modifier ou ajouter un bénéficiaire à son contrat d’assurance vie ?
Attention, car cette clause standard a pour effet par exemple de transmettre 100 % du capital à votre conjoint survivant (à moins qu’il y renonce), sans rien pour vos enfants ou petits-enfants. Si vous souhaitez léguer une partie des fonds à plusieurs personnes qui comptent pour vous, ou la totalité du capital à une tierce personne qui n’appartient pas à la famille proche, il est indispensable de faire rédiger une clause personnalisée !
Sachez enfin que la clause bénéficiaire n’est pas immuable, et que vous pouvez la modifier aussi souvent que nécessaire, par avenant au contrat ou encore par testament.
